SAINT RUSTICE

Société Toulousaine de Minoterie

Présentation de la marque SAINT RUSTICE

Déposée le 29 janvier 1976 par Société Toulousaine de Minoterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT RUSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Toulousaine de Minoterie domicilié(e) (soc. an.), Revel (Haute-Garonne). - France.

La marque SAINT RUSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINT RUSTICE est expirée depuis le 29 janvier 1986.

Société Toulousaine de Minoterie a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES , DES MOULINS DE LA GERBE